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Auteur Sujet: Migration Mediafibre -> Neuf sous forme d'ultimatum !  (Lu 15218 fois)

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Migration Mediafibre -> Neuf sous forme d'ultimatum !
« Réponse #30 le: 04 mai 2008 à 09:37:40 »
Tu peut exiger un remboursement d'une caution ou d'un trop perçu même si souvent le commerçant préfère faire un avoir.
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Migration Mediafibre -> Neuf sous forme d'ultimatum !
« Réponse #31 le: 08 mai 2008 à 00:20:21 »
Bonjours  à  tous

j'ai connaissance de ce site par un fonctionnaire de justice
et je viens de lire pendant des heures les sujet de ce forum...

Je suis abonne à la fibre optique depuis pratiquement le début (IPVSET)

Je paie 25€/mois uniquement pour le Net (au début j'avais versé une caution de 50 euros pour le modem Sagem "Fast 3190")

J'ai reçu vers fin avril une enveloppe "cartonnée" du Neuf un courrier stipulant une résiliation sans condition
Neuf indique "A compter de la date du  30 Juin 2008", je n'aurai plus internet et pas un mot sur la caution (50 euros)
Il indique une obligation de payer la somme de 34,90€/Mois soit plus de 118 euros en plus par an de service que je ne souhaite nullement.

Lors de mon contrat (IPVSET) il était bien de 25 euros et nullement une menace de rupture de contrat concernant
a un non paiement « obligatoire » suite a une augmentation de forfait soit 34,90 euros

Je vous demande un peu d'éclaircissement, Merci.
« Modifié: 08 mai 2008 à 00:32:52 par Pat64 »
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« Réponse #32 le: 08 mai 2008 à 00:50:23 »
Ben là, tu n'as à priori que deux solutions :

- Migrer à cette nouvelle offre
- Résilier (ou attendre d'être résilié 'de force')

Car :
- rien n'empêche une société de mettre fin à une offre (déjà fait puisque cette offre n'est plus proposée depuis que Neuf a racheté Médiafibre, à quelques semaines près)
- et ensuite de mettre fin à un contrat unilatéralement, s'il s'avère que cela est possible sans conditions dans les cgv (conditions qui pourraient être 'plus maintenable techniquement' mais ici c'est maintenable à priori, ...).
Pour la seconde partie, je crois mais n'ai pas recherché de 'textes de loi ou jurisprudence' la dessus.

Reste donc à relire les cgv de l'époque, et trouver les textes qui pourraient obliger Neuf à maintenir ces abonnements en l'état.

Il est vrai que pour ceux qui ont l'offre 'totale' Médiafibre (Net+Tel) la question ne se pose pas vraiment entre 34€ et 34.90€ et la tv incluse (entre autres choses) ...
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« Réponse #33 le: 08 mai 2008 à 00:50:55 »
Au fait, qu'en pense le 'fonctionnaire de justice' ?
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« Réponse #34 le: 08 mai 2008 à 00:52:52 »
J'oubliai  ::)

Pour la caution, sauf 'maintien' de l'abo en l'état, ils devront la rembourser (migration ou résiliation)

Tu n'as payer que 50€ de caution à l'époque ?
Moi, c'est 65€ ...
C'est drôle ces différences  ::)
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« Réponse #35 le: 08 mai 2008 à 01:18:14 »
Pat64 :

Recherche rapide google, je trouve déjà ceci d'interessant : http://www.e-juristes.org/Commentaire-de-l-arret-rendu-par
Citer
"Commentaire de l’arrêt rendu par la cour de cassation du 08/11/07 « UFC Que choisir contre AOL »"
...
-La clause selon laquelle « chacune des parties peut résilier l’abonnement à tout moment et pour quelque raison que ce soit moyennant le respect d’un préavis ». Or l’association UFC Que choisir a considérée que cette clause créait un déséquilibre manifeste qui priverait les consommateurs de l’accès à un service offert sur la marché.

SOLUTIONS RETENUES JUSQU’A PRESENT : La TGI Nanterre du 2 juin 2004 suivi par la CA de Versailles du 15 septembre 2005 ont donné gain de cause à l’association en considérant les 2 clauses abusives.
...
SOLUTION ET ANALYSE DE LA SOLUTION RETENUE EN L’ESPECE PAR LA COUR DE CASSATION :
...
S’agissant de la 2e clause remise en cause : l’association UFC Que choisir a considéré que la clause selon laquelle « chacune des parties peut résilier l’abonnement à tout moment et pour quelque raison que ce soit moyennant le respect d’un préavis » créait un déséquilibre manifeste qui prive les consommateurs de l’accès à un service offert sur la marché. La cour de cassation en cassant cette position retenue par la CA de Versailles le 15/09/05 ne fait que se rabattre sur la position traditionnel des :

-Fournisseurs d’accès à Internet : le contrat d’abonnement étant conclu sans limitation de durée, une faculté de résiliation doit être offerte à chacune des parties afin de sauvegarder les libertés individuelles de chacun et de se conformer au principe d’ordre public de prohibition des engagements ponctuels (art 1780 code civil).

-Conseil Constitutionnel : Principe posé le 9 novembre 1999 de la libre faculté de résiliation.

-Cour de cassation : Cass com 11 juin 1996 visant l’article 1134 du code civil ou cour de cassation a considéré que la résiliation unilatérale dans les contrats a exécution successive est ,sauf abus sanctionné par l’article 3 art 1134 code civil, offerte aux parties.

-Paradoxe de UFC Que Choisir qui contredit les propres recommandations qu’elle soutient : recommandation n°91-02 de la CCA qui énonce qu’est seulement abusif le fait de réserver aux seuls professionnels la faculté de résilier de façon discrétionnaire sans accorder la même faculté au consommateur. Principe repris par l’article 132-1 Code Consommation.

(sources : licence CC-BY-SA : e-juristes.com, Mehdi Amziane, Cyberdroit de Christiane Féral-Schuhl (Dalloz))

Donc Neuf a le droit de résilier le contrat dès lors qu'il sagit d'un contrat à durée indéterminée.

Sauf avis ou textes contraires, résutat tu n'as que deux choix :
- Migrer vers l'offre à 34.90€
- Résilier (et prendre un abo Adsl en moyenne à 29.90, ou dans certains cas même plus bas en fonction des 'services' proposés)
« Modifié: 08 mai 2008 à 01:32:54 par feyb64 »
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« Réponse #36 le: 08 mai 2008 à 01:48:58 »
Tiens je viens de trouver ceci, une explication sur les acpects 'Internet' de la loi Chatel qui a été votée :

http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/actualites/la-loi-chatel-adoptee-2508.html

A retenir tout particulièrement :

- La fin des appels surtaxés vers les services d’assistance (« hotlines »)
Citer
les services concernés doivent être accessibles depuis le territoire métropolitain, par un numéro d’appel fixe et non surtaxé.

Cool ! ils m'ont entendu  ;D

- La facilitation de la rupture du contrat, entre autres :
Citer
Afin de limiter le contentieux lié à la restitution des dépôts de garantie et des sommes versées d’avance aux opérateurs, le nouvel article L. 121-84-1 du Code de la consommation prévoit que ces sommes doivent être restituées au plus tard « dans un délai de dix jours à compter du paiement de la dernière facture » ou « de la restitution au professionnel de l’objet garanti ».

La sanction prévue par le texte est dissuasive. En cas de retard, les sommes dues sont, de plein droit, majorées de moitié.

Fini les attentes interminales des remboursements de cautions/dépots de garantie, et en plus on peut y gagner un bonus  :D

Tout le reste est aussi TRES INTERESSANT  8)
Enfin, le "consommateur tirelire" commence à redevenir un "client qu'on respecte"
(mais il y a encore du chemin à faire pour qu'il redevienne un "citoyen" ...)
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« Réponse #37 le: 08 mai 2008 à 08:54:30 »
J'ai déplacé les messages concernant la facturation par Neuf du N° gratuit 0805 80 21 21

ici
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« Réponse #38 le: 10 mai 2008 à 12:13:45 »
Au fait, qu'en pense le 'fonctionnaire de justice' ?

Il a pa lu le CGV+Contrat d'origine IPVSET

Enfin bref,

j'ai besoin uniquement du net pur mon travail, j'avais déjà téléphoné fin 2007 chez le NEUF
la personne m'avait indique l'obligation d'avoir une prise électrique prés du convertisseur, ou alors utiliser une rallonge!  :-\

le problème ma prise électrique la plus proche du convertisseur est a + de 8 mètres et hors de question d'utiliser une rallonge, on est pas dans une fête foraine!

il parait un nouveau boiter à le convertisseur inclus dans le MODEM du Neuf info ou intox ?

Garde t'on notre ancienneté IPVSET ou tout simplement on repart pour un abonnement obligatoire de 1, 2 ans, ...?
« Modifié: 10 mai 2008 à 13:22:16 par Pat64 »
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« Réponse #39 le: 10 mai 2008 à 14:52:12 »
il parait un nouveau boiter à le convertisseur inclus dans le MODEM du Neuf info ou intox ?


Exact mais elle n'est pas encore sortie la NeufBox v5 :

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« Réponse #40 le: 10 mai 2008 à 14:52:53 »
Il a pa lu le CGV+Contrat d'origine IPVSET

Enfin bref,

j'ai besoin uniquement du net pur mon travail, j'avais déjà téléphoné fin 2007 chez le NEUF
la personne m'avait indique l'obligation d'avoir une prise électrique prés du convertisseur, ou alors utiliser une rallonge!  :-\

le problème ma prise électrique la plus proche du convertisseur est a + de 8 mètres et hors de question d'utiliser une rallonge, on est pas dans une fête foraine!

il parait un nouveau boiter à le convertisseur inclus dans le MODEM du Neuf info ou intox ?

Garde t'on notre ancienneté IPVSET ou tout simplement on repart pour un abonnement obligatoire de 1, 2 ans, ...?


Certes, une rallonge de 8m, c'est pas cool, mais peut être que 'temporairement' ? le temps pour installer définitivement quelques prises par ci par là ?

La nouvelle 9box aura effectivement le convertisseur fibre en interne. Mais elle n'est pas pour aujourd'hui, toujours en développement.

Pour l'ancienneté, OUI, le courrier est explicite à ce sujet et confirmé au téléphone.
Et ancienneté n'a rien à voir avec 'durée' d'engagement (il n'y en a d'ailleurs pas), mais avec les éventuels 'frais' de résiliation dégressifs sur 3 ans.
En d'autres termes, pour ceux qui vont migrer (puis qui décideraient ensuite de résilier) :
- Abo Médiafibre ou IPVSET > 3 ans lors de la migration = pas de frais de résiliation
- Abo Médiafibre ou IPVSET < 3 ans lors de la migration = 99€ de frais de résiliation MOINS le nombre d'années 'pleines' d'abo passé sous Médiafibre/IPVSET MOINS le nombre d'années 'pleines' d'abo passé sous Neuf
 
Résumé si on résilie ensuite Neuf FTTH :
Durée Abo Mediafibre/IPVSET
|
Frais Résiliation Initiaux sous Neuf
|
Durée restante sous Neuf avant 0 € de résiliation
> 3 ans
|
0 €
|
rien
> 2 ans mais < 3 ans
|
33 €
|
restant à courir de la 3e année
> 1 an mais < 2 ans
|
66 €
|
1 ans + restant à courir de la 2e année
< 1 an
|
99 €
|
2 ans + restant à courir de la 1e année
'restant à courir de la xe année' : nombre de mois pour compléter la xeme année débutée sous Mediafibre/Ipvset.
Par exemple : Abo Mediafibre de 2 ans et 3 mois : le 'restant à courir' est de 9 mois (1 an moins les 3 mois)

Bien entendu, ces 'frais' ne s'appliquent pas en cas de renonciation à la migration et donc cessassion de l'abo par Neuf
ATTENTION : il sagit bien alors de laisser aller à son terme le contrat 'Mediafibre/Ipvset', soit au 30 juin 2008, pour que la 'cessassion par Neuf' soit effective, et donc la clause 'frais de résiliation' caduque, car ce n'est pas alors l'abonné qui a résilié.
« Modifié: 10 mai 2008 à 15:01:46 par feyb64 »
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« Réponse #41 le: 10 mai 2008 à 18:16:18 »
Bien entendu, ces 'frais' ne s'appliquent pas en cas de renonciation à la migration et donc cessassion de l'abo par Neuf
ATTENTION : il sagit bien alors de laisser aller à son terme le contrat 'Mediafibre/Ipvset', soit au 30 juin 2008, pour que la 'cessassion par Neuf' soit effective, et donc la clause 'frais de résiliation' caduque, car ce n'est pas alors l'abonné qui a résilié.

MédiaFibre n'ayant pas de frais de résiliation, il est quand même possible de résilier avant la coupure du 30 juin, sans frais.
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« Réponse #42 le: 11 mai 2008 à 19:40:00 »
MédiaFibre n'ayant pas de frais de résiliation, il est quand même possible de résilier avant la coupure du 30 juin, sans frais.

Pas si sûr depuis le passage ipvset->mediafibre et les cgv différentes qui sont sorties.
Pour les abos IPVSET d'origine, c'est sûr, 0€
Pour les 'médiafibre', pas si sûr que ça (mais je n'ai pas les dernières cgv)
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« Réponse #43 le: 23 mai 2008 à 22:51:30 »
Allez un peu de nouvelles de ma 'migration forcée'.

Je me demandais si je devais poster ce qui suit, car je vais forcement être 'reconnu' par les gens de Neuf, mais bon, d'abord c'est trop 'fun' (avec rire 'jaune' quand même), ensuite je m'en 'fout' qu'on me 'connaisse' (peut être même qu'il y aura des 'entrées' possibles ;D )

Bref, depuis mon appel initial suite au courrier, voilà la suite de l'histoire :

Je suis toujours 'Médiafibre' à aujourd'hui

Le 13 fin d'après midi, une charmante dame de Neuf appelle le portable (??? bon si on veut alors que j'ai le 'phone terrestre' médiafibre qui marche. Passons) et qui demande :
 - "blablabli, blablabla, est ce que le rdv du 14 (lendemain donc) est toujours ok pour la migration ?"
 - "RDV du 14  ??? ??? ??? Quid de ce RDV, Madame ? Nous n'avons pas eu le moindre appel pour prendre le rdv  ::)
  Encore moins un message sur le répondeur 'médiafibre', ni sur le portable, et encore moins de 'mail'  ??? "
 - "Euh, alors nous annulons ce rdv et vous proposons le 30"
 - "Allons y pour le 30  :'("
(on va pas repousser aux calanques grecs non plus. J'espère juste qu' "on" va pas tenter de me facturer un rdv annulé, sinon ça va chauffer, j'ai déjà assez les oreilles qui sifflent >:( )

Déjà donc il y a un pb de 'communication' quelque part  :-\

Le surlendemain (le 15 donc après le supposé rdv), on trouve dans notre boite aux lettres 'terrestre' une enveloppe grand format cartonnée estampillée NEUF envoyée par messagerie 'spéciale' (pas par la poste, donc sans date d'envoi).
En retournant l'enveloppe pour l'ouvrir, on constate une annotation manuscrite au stylo sur le rabat "reçu par erreur 3 rue ....."  ???
(celui/celle qui l'a reçu par erreur se reconnaîtra probablement)

L'a voyagé la lettre ... c'est pas juste à côté de chez moi en tout cas ...

La maintenant il y a un pb de d'aiguillage quelque part  :-\

De plus elle a été ouverte, probablement par erreur par le/la destinataire 3 rue ... qui n'a pas fait 'gaffe' au nom inscrit dans la 'fenêtre', c'est bien mon nom et pas le 3 rue ...., et ça m'arrive aussi d'ouvrir par erreur quand le facteur se trompe de bal donc en soit ça me pose pas à priori de pb. Je ne lui en veut donc pas.
Dans l'enveloppe, il y a une feuille Neuf "Bienvenue chez Neuf Très Haut Débit", datée du 07/05 (ça a mis quand même 7 jours pour arriver avec un 'crochet'  :P par la 'poste' je l'aurai eu le lendemain au pire 9 ... avec 99% de chance qu'elle ne fasse pas le tour de Pau), feuille recto verso, blablabla au recto, et toutes les infos sur mon nouveau compte 'neuf' (1ère adresse email, password, clé giga, n0 ligne attribuée, ...).
C'est quand même là que se pose mon 'soucis'  :-[ Sauf à avoir vu rapidos l'erreur de destinataire après ouverture et rien noté, mes 'codes' sont potentiellement 'dans la nature'  :o
(non pas que je mette en doute l'honnêteté la personne qui l'a ouverte 'par erreur', mais je ne sais pas par qui elle m'est ensuite arrivée entre temps). Donc c'est quand même potentiellement 'problématique'.

Comme j'ai pas envie que l'install soit repoussée (histoire qu'il leur faille pas 1 mois pour les changer ...), je ne signalerai (à moins qu'on me lise chez Neuf ?) qu'à l'install du 30 pour changer tous ces codes. (de toute façon, si pb quelconque entre temps j'aurai la preuve implicite que je n'était pas connecté Neuf 'avant' le 30...)

Question aux abonnés actuels Neuf FTTH PBC : Au fait je pourrai les changer moi même ? pass mail, clé d'accès Neuf Giga, ... ?

Bref, je sais que 'migrer' n'est pas 'simple', mais quand même, là c'est fort cet amoncellement de 'co.......s'  ::)
D'autant qu'ils ont eu du temps pour se la préparer et se la 'ficeler' aux petits oignons cette migration 'forcée'  ::)

Chapeau bas  :-X

Ya intérêt à ce qu'il n'y ai pas le moindre 'pépin' le 30, mesdames messieurs de Neuf (c'est un vendredi) parce que la prise d'assaut est programmée en suivant (et le w-e suit, ça peut faire 'long' comme 'siège' ;) )
Des menaces ? non, juste qu'on est facilement excédé par les choses en ce moment (crise pétrole, matières premières, ...) alors on va pas se laisser em...... par une 'simple' connexion fut elle 'fibre' (en tout cas certains n'ont pas la 'fibre' organisationnelle et commerciale ...)

La suite au "30 mai" si tout se passe bien  ;D
« Modifié: 23 mai 2008 à 22:56:51 par feyb64 »
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« Réponse #44 le: 23 mai 2008 à 23:54:54 »

Question aux abonnés actuels Neuf FTTH PBC : Au fait je pourrai les changer moi même ? pass mail, clé d'accès Neuf Giga, ... ?


A ma connaissance on peut tout changer dans "Mon Comptre" (humour : si Neuf ID ok).
Pour Neuf Giga, au pire tu ne pourra pas y accéder car cette clé active juste le service car par la suite tu mets un user et un pass bien à toi.